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C
SociétéN° 344491

R. c. Khan

R. c Khan est une décision historique de la Cour suprême du Canada qui a amorcé une série de changements majeurs à la règle du ouï-dire et aux règles…

ATQ4 000DEF1 930

R. c. Khan

CommuneSociétén° 344 491

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R. c Khan est une décision historique de la Cour suprême du Canada qui a amorcé une série de changements majeurs à la règle du ouï-dire et aux règles concernant l'utilisation d'enfants comme témoins au tribunal. Dans cette affaire, et par la suite dans R c. Smith (1992), R. c. B. (KG) (1993), R c.

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Texte : Wikipédia, « R. c. Khan », licence CC BY-SA 4.0. Image : Dig deeper, CC BY 4.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.