PCSubrogation en droit civil français
En droit civil français, la subrogation est l'opération de substitution d'une personne ou d'une chose par une autre, la remplaçante obéissant au même régime…
PCEn droit civil français, la subrogation est l'opération de substitution d'une personne ou d'une chose par une autre, la remplaçante obéissant au même régime…
Peu communeSociétén° 97 604
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PCHEn droit civil français, la subrogation est l'opération de substitution d'une personne ou d'une chose par une autre, la remplaçante obéissant au même régime…
PCRBEn droit civil français, la subrogation est l'opération de substitution d'une personne ou d'une chose par une autre, la remplaçante obéissant au même régime…
En droit civil français, la subrogation est l'opération de substitution d'une personne ou d'une chose par une autre, la remplaçante obéissant au même régime juridique que l'élément qu'elle remplace. Si la subrogation concerne une personne, elle sera qualifiée de personnelle, tandis que si elle concerne un bien, elle sera qualifiée de réelle.
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Texte : Wikipédia, « Subrogation en droit civil français », licence CC BY-SA 4.0. Image : Thomas Rowlandson (1756–1827) and Augustus Charles Pugin (1762–1832) (after) John Bluck (fl. 1791–1819), Joseph Constantine Stadler (fl. 1780–1812), Thomas Sutherland (1785–1838), J. Hill, and Harraden (aquatint engravers), Public domain, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.