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SociétéN° 90287

Tribunal aulique

Le Tribunal aulique (du latin aula, cour royale) est un ancien tribunal de la cour de Bruxelles entre 1762 et 1794.

ATQ2 060DEF1 420

Tribunal aulique

CommuneSociétén° 90 287

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Le Tribunal aulique (du latin aula, cour royale) est un ancien tribunal de la cour de Bruxelles entre 1762 et 1794. Il fut créé par l'édit de Marie-Thérèse du 5 mai 1762 pour remplacer définitivement le tribunal du grand-maréchal de la cour et l'alcadie de la cour. Son personnel était composé d'un président (le grand-maréchal de la cour), de deux assesseurs choisis parmi les conseillers du Conseil privé, d'un greffier, du prévôt de la cour, du lieutenant prévôt et de deux alguazils (ou hallebardiers du prévôt).

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