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SociétéN° 121286

Droit d'auteur aux États-Unis

Le droit d'auteur aux États-Unis est l'ensemble des droits exclusifs dont dispose un auteur sur ses œuvres de l'esprit aux États-Unis.

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Droit d'auteur aux États-Unis

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Le droit d'auteur aux États-Unis est l'ensemble des droits exclusifs dont dispose un auteur sur ses œuvres de l'esprit aux États-Unis. Le droit d'auteur aux États-Unis fait partie du droit fédéral; il est protégé par la constitution des États-Unis dans l'article I, section 8, clause 8, aussi connu comme la « Clause du Droit d'Auteur», laquelle dispose que : « Le Congrès aura le pouvoir…

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Texte : Wikipédia, « Droit d'auteur aux États-Unis », licence CC BY-SA 4.0. Image : U.S. Federal Government, Public domain, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.