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SociétéN° 121281

Copyright au Royaume-Uni

Au Royaume-Uni, le copyright est le monopole d'exploitation temporaire accordé sur les œuvres de l'esprit originales.

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Au Royaume-Uni, le copyright est le monopole d'exploitation temporaire accordé sur les œuvres de l'esprit originales. Il est réglementé par le Copyright, Designs and Patents Act. Le titulaire du copyright est en principe le créateur. Toutefois, la loi peut en disposer autrement : l’employeur est titulaire des droits sur les œuvres créées par ses salariés; en ce qui concerne les films, les titulaires de droits sont le réalisateur et le producteur; le producteur de phonogrammes est titulaire du copyright sur les enregistrements qu’il a financés.

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Texte : Wikipédia, « Copyright au Royaume-Uni », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.