PCDroit de passage (droit)
Le droit de passage est un terme utilisé pour décrire « le droit légal, établi par l'usage ou la concession, de passer selon un itinéraire spécifique par des…
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Peu communeSport et loisirsn° 238 523
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Le droit de passage est un terme utilisé pour décrire « le droit légal, établi par l'usage ou la concession, de passer selon un itinéraire spécifique par des terrains ou des biens appartenant à un autre » ou « un chemin ou une voie faisant l'objet d'un tel droit ». Un droit d'accès similaire existe également sur certains terrains publics (Public land aux États-Unis). Au Canada, en Australie et en Nouvelle-Zélande, ces terres peuvent également être appelées Terres de la Couronne.
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Texte : Wikipédia, « Droit de passage (droit) », licence CC BY-SA 4.0. Image : Nigel Mykura, CC BY-SA 2.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.