PCContrat collectif
Un contrat collectif est un contrat d’assurance de personnes passé entre un organisme assureur et une entreprise.
PCUn contrat collectif est un contrat d’assurance de personnes passé entre un organisme assureur et une entreprise.
Peu communeSociétén° 98 737
PCUn contrat collectif est un contrat d’assurance de personnes passé entre un organisme assureur et une entreprise.
PCHUn contrat collectif est un contrat d’assurance de personnes passé entre un organisme assureur et une entreprise.
PCRBUn contrat collectif est un contrat d’assurance de personnes passé entre un organisme assureur et une entreprise.
PCFUn contrat collectif est un contrat d’assurance de personnes passé entre un organisme assureur et une entreprise.
PCFHUn contrat collectif est un contrat d’assurance de personnes passé entre un organisme assureur et une entreprise.
PCFRUn contrat collectif est un contrat d’assurance de personnes passé entre un organisme assureur et une entreprise.
Un contrat collectif est un contrat d’assurance de personnes passé entre un organisme assureur et une entreprise. Il est collectif car les clauses du dit contrat concernent tout ou partie du personnel employé par l’entreprise. Le contrat collectif organise la protection sociale complémentaire du salarié, à savoir la retraite complémentaire, la couverture en cas de maladie, d’incapacité de travail, de décès, l'épargne salariale. L'adhésion au contrat collectif peut être obligatoire ou facultative pour les salariés de l'entreprise.
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Texte : Wikipédia, « Contrat collectif », licence CC BY-SA 4.0. Image : Asurnipal, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.