tlasWiki
PC
SociétéN° 8944

Droit du transport

Le droit du transport est la partie du droit qui s'applique aux transporteurs (comme les compagnies aériennes, les autocaristes, les transporteurs routiers,…

ATQ4 870DEF4 330

Droit du transport

Peu communeSociétén° 8 944

67lecteurs par mois sur Wikipédia
Jamaistirée pour l'instant
—aucune vente sur 7 jours
Jouer et trouver cette carte

Ses 3 versions

  • PC
    SociétéN° 8944

    Droit du transport

    Le droit du transport est la partie du droit qui s'applique aux transporteurs (comme les compagnies aériennes, les autocaristes, les transporteurs routiers,…

    ATQ4 870DEF4 330
    ClassiqueJamais tirée
  • PCH
    SociétéN° 8944

    Droit du transport

    Le droit du transport est la partie du droit qui s'applique aux transporteurs (comme les compagnies aériennes, les autocaristes, les transporteurs routiers,…

    ATQ4 870DEF4 330
    HolographiqueJamais tirée
  • PCRB
    SociétéN° 8944

    Droit du transport

    Le droit du transport est la partie du droit qui s'applique aux transporteurs (comme les compagnies aériennes, les autocaristes, les transporteurs routiers,…

    ATQ4 870DEF4 330
    RainbowJamais tirée
Lire l'article de Wikipédia

Le droit du transport est la partie du droit qui s'applique aux transporteurs (comme les compagnies aériennes, les autocaristes, les transporteurs routiers, les sociétés de chemin de fer ou encore les compagnies de navigation), aux clients et utilisateurs de ces moyens de transport, ainsi qu'aux intermédiaires, tels que commissionnaires de transport, voyagistes, et revendeurs de billets. C'est un droit mixte qui ne connaît pas la summa divisio droit public /droit privé et reconnaît très souvent des concepts sui generis.

Autres Super spéciales rares en Société

Texte : Wikipédia, « Droit du transport », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.