PCCour souveraine
Une cour souveraine, appelée cour supérieure en 1661, est sous la monarchie française une juridiction statuant souverainement et sans appel des matières que…
PCUne cour souveraine, appelée cour supérieure en 1661, est sous la monarchie française une juridiction statuant souverainement et sans appel des matières que…
Peu communeSociétén° 85 022
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PCRBUne cour souveraine, appelée cour supérieure en 1661, est sous la monarchie française une juridiction statuant souverainement et sans appel des matières que…
Une cour souveraine, appelée cour supérieure en 1661, est sous la monarchie française une juridiction statuant souverainement et sans appel des matières que le roi lui a attribuées. Seul le roi, ou son Conseil, peut casser les jugements ou arrêts de la cour. Les cours souveraines sont les Parlements, le Grand Conseil, les Chambres des comptes, les Cours des aides et les Cours des monnaies.
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SSRMobutu Sese Seko Kuku Ngbendu wa Za Banga, couramment abrégé en Mobutu Sese Seko, ou tout simplement Mobutu né Joseph-Désiré Mobutu le 14 octobre 1930 à…
SSRLe Parti conservateur du Québec (PCQ) est un parti politique provincial québécois fondé en 2009.
SSRÉdouard Balladur, né le 2 mai 1929 à Smyrne (Turquie) et mort le 31 août 2026 à Paris (France), est un haut fonctionnaire et homme d'État français.
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SSRLe Rassemblement pour la République (RPR) est un parti politique français ayant existé entre 1976 et 2002.
SSRLéon Blum, né le 9 avril 1872 à Paris 2e et mort le 30 mars 1950 à Jouy-en-Josas, est un homme d'État et conseiller d'État français.
SSRCupra est un constructeur automobile espagnol, fondé le 31 janvier 2018 et basé à Martorell en Espagne.
Texte : Wikipédia, « Cour souveraine », licence CC BY-SA 4.0. Image : Paris91, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.