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C
SociétéN° 83173

Coutume d'Auvergne

La Coutume d'Auvergne est le recueil des lois civiles de la province d'Auvergne, rédigé par Antoine Duprat.

ATQ3 540DEF2 110

Coutume d'Auvergne

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La Coutume d'Auvergne est le recueil des lois civiles de la province d'Auvergne, rédigé par Antoine Duprat. Elle est ordonnée en 1510 par Lettres patentes du roi Louis XII et enregistrée la même année. Elle reprend les lois recueillies dans le Practica forensis de Jean Mazuer. Révisée en 1550 par une assemblée de seigneurs et de légistes, elle comporte ? articles complétés par de nombreux commentaires de la jurisprudence.

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Texte : Wikipédia, « Coutume d'Auvergne », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.