PCConseil souverain
Les conseils souverains étaient des institutions judiciaires de la France d'Ancien Régime, similaires aux parlements.
PCLes conseils souverains étaient des institutions judiciaires de la France d'Ancien Régime, similaires aux parlements.
Peu communeSociétén° 82 435
PCLes conseils souverains étaient des institutions judiciaires de la France d'Ancien Régime, similaires aux parlements.
PCHLes conseils souverains étaient des institutions judiciaires de la France d'Ancien Régime, similaires aux parlements.
PCRBLes conseils souverains étaient des institutions judiciaires de la France d'Ancien Régime, similaires aux parlements.
Les conseils souverains étaient des institutions judiciaires de la France d'Ancien Régime, similaires aux parlements. Les conseils souverains étaient des institutions destinées à juger en dernière instance (cour souveraine), instituées dans les régions conquises à partir du règne de Louis XIV et dans les colonies. Ces institutions d'assez petite taille, souvent épargnées par la vénalité des offices, appliquaient un droit local spécifique (provinces conquises) ou le droit défini par l'usage du parlement de Paris (colonies).
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Texte : Wikipédia, « Conseil souverain », licence CC BY-SA 4.0. Image : Maxence Jeanjean, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.