RImpôt par tête
Un impôt par tête, ou « impôt personnel au sens strict », est un impôt dont le montant est identique pour toutes les personnes.
RUn impôt par tête, ou « impôt personnel au sens strict », est un impôt dont le montant est identique pour toutes les personnes.
RareSociétén° 80 236
RUn impôt par tête, ou « impôt personnel au sens strict », est un impôt dont le montant est identique pour toutes les personnes.
RHUn impôt par tête, ou « impôt personnel au sens strict », est un impôt dont le montant est identique pour toutes les personnes.
RRBUn impôt par tête, ou « impôt personnel au sens strict », est un impôt dont le montant est identique pour toutes les personnes.
Un impôt par tête, ou « impôt personnel au sens strict », est un impôt dont le montant est identique pour toutes les personnes. Il ne repose pas sur les biens ou sur les revenus, il est dû à raison de l'existence de la personne. Le terme seul impôt personnel est employé pour désigner des impôts personnalisés par opposition à un « impôt réel ». On emploie parfois le terme de capitation, terme cependant réservé en général à un impôt français de l'Ancien Régime, identique au sein d’une catégorie d'individus (il existait plusieurs catégories).
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Texte : Wikipédia, « Impôt par tête », licence CC BY-SA 4.0. Image : Udo Brechtel, CC BY-SA 3.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.