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SociétéN° 57801

Indigenato

Dans le droit colonial portugais, la doctrine de l'indigenato désigne le titre des autochtones sur les terres qu'ils occupent traditionnellement.

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Indigenato

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Dans le droit colonial portugais, la doctrine de l'indigenato désigne le titre des autochtones sur les terres qu'ils occupent traditionnellement. Aujourd'hui, ce concept est encore utilisé dans le contexte du droit indigéniste brésilien. Au titre de l'indigenato, les Indiens brésiliens se voient reconnaître des droits sur les terres. Ces droits sont inscrits à l'article 231 de la Constitution brésilienne de 1988 en ces termes : " Sont reconnus aux Indiens […] les droits originaires sur les terres qu’ils occupent traditionnellement".

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