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SociétéN° 56359

Droit du sang

Le droit du sang (en latin jus sanguinis), ou nationalité par filiation, est la règle de droit selon laquelle un enfant acquiert la nationalité de ses…

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Droit du sang

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Le droit du sang (en latin jus sanguinis), ou nationalité par filiation, est la règle de droit selon laquelle un enfant acquiert la nationalité de ses parents, indépendamment de son lieu de naissance, que la nationalité du ou des parents soit de naissance ou acquise, notamment par naturalisation, déclaration ou mariage. Le terme droit du sang ne renvoie pas à une conception biologique, ethnique ou « raciale » de la nationalité, mais désigne exclusivement une règle juridique fondée sur la filiation. C'est le principe dominant dans la plupart des pays.

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Texte : Wikipédia, « Droit du sang », licence CC BY-SA 4.0. Image : His male lover, Public domain, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.