PCCongrès national (Belgique)
Le Congrès national est la première assemblée législative et constituante de la Belgique, notamment chargée d'élaborer la Constitution belge.
PCLe Congrès national est la première assemblée législative et constituante de la Belgique, notamment chargée d'élaborer la Constitution belge.
Peu communeSociétén° 46 876
PCLe Congrès national est la première assemblée législative et constituante de la Belgique, notamment chargée d'élaborer la Constitution belge.
PCHLe Congrès national est la première assemblée législative et constituante de la Belgique, notamment chargée d'élaborer la Constitution belge.
PCRBLe Congrès national est la première assemblée législative et constituante de la Belgique, notamment chargée d'élaborer la Constitution belge.
PCFLe Congrès national est la première assemblée législative et constituante de la Belgique, notamment chargée d'élaborer la Constitution belge.
PCFHLe Congrès national est la première assemblée législative et constituante de la Belgique, notamment chargée d'élaborer la Constitution belge.
PCFRLe Congrès national est la première assemblée législative et constituante de la Belgique, notamment chargée d'élaborer la Constitution belge.
Le Congrès national est la première assemblée législative et constituante de la Belgique, notamment chargée d'élaborer la Constitution belge. Élu en novembre 1830 au suffrage censitaire et capacitaire, il compte deux cents membres et est monocaméral. Il est dissous en août 1831 et remplacé par le Parlement.
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Texte : Wikipédia, « Congrès national (Belgique) », licence CC BY-SA 4.0. Image : Valentin Maurice Borrel, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.