tlasWiki
R
SociétéN° 45761

Droit coutumier

Le droit coutumier est le système de droit reposant sur la coutume.

ATQ5 320DEF4 670

Droit coutumier

RareSociétén° 45 761

461lecteurs par mois sur Wikipédia
Jamaistirée pour l'instant
—aucune vente sur 7 jours
Jouer et trouver cette carte

Ses 3 versions

  • R
    SociétéN° 45761

    Droit coutumier

    Le droit coutumier est le système de droit reposant sur la coutume.

    ATQ5 320DEF4 670
    ClassiqueJamais tirée
  • RH
    SociétéN° 45761

    Droit coutumier

    Le droit coutumier est le système de droit reposant sur la coutume.

    ATQ5 320DEF4 670
    HolographiqueJamais tirée
  • RRB
    SociétéN° 45761

    Droit coutumier

    Le droit coutumier est le système de droit reposant sur la coutume.

    ATQ5 320DEF4 670
    RainbowJamais tirée
Lire l'article de Wikipédia

Le droit coutumier est le système de droit reposant sur la coutume. Ses dispositions, consacrées par l'usage, s'imposent dans les rapports entre les personnes, les formes de possession ou d'usage des sols, les poids et mesures, les droits féodaux, les droits et prérogatives des différentes communautés en matière politique, civile et criminelle, le droit des élections et des successions, les droits et obligations du mariage, les eaux et forêts, ainsi que les procédures judiciaires et le droit des gens.

Autres Super spéciales rares en Société

Texte : Wikipédia, « Droit coutumier », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.