PCPréambule (droit)
Un préambule est une introduction, un exposé préliminaire des motifs qui ont guidé les législateurs dans la rédaction de la Constitution, la loi en question.
PCUn préambule est une introduction, un exposé préliminaire des motifs qui ont guidé les législateurs dans la rédaction de la Constitution, la loi en question.
Peu communeSociétén° 42 772
PCUn préambule est une introduction, un exposé préliminaire des motifs qui ont guidé les législateurs dans la rédaction de la Constitution, la loi en question.
PCHUn préambule est une introduction, un exposé préliminaire des motifs qui ont guidé les législateurs dans la rédaction de la Constitution, la loi en question.
PCRBUn préambule est une introduction, un exposé préliminaire des motifs qui ont guidé les législateurs dans la rédaction de la Constitution, la loi en question.
Un préambule est une introduction, un exposé préliminaire des motifs qui ont guidé les législateurs dans la rédaction de la Constitution, la loi en question. Le mot désigne particulièrement les premiers paragraphes d'une loi ou autre texte juridique qui exposent des faits historiques ou autres qui se rapportent au sujet en question. Il peut aussi s'agir d'un texte unilatéral ou bilatéral (contrat, testament, etc.) dont l'utilité est de guider le juge en cas de difficulté d'interprétation.
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Texte : Wikipédia, « Préambule (droit) », licence CC BY-SA 4.0. Image : Constitutional Convention, Public domain, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.