CConvention SNPD
La Convention SNPD, de son nom complet Convention internationale sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages lies au transport par mer de…
CLa Convention SNPD, de son nom complet Convention internationale sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages lies au transport par mer de…
CommuneSociétén° 405 414
CLa Convention SNPD, de son nom complet Convention internationale sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages lies au transport par mer de…
CHLa Convention SNPD, de son nom complet Convention internationale sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages lies au transport par mer de…
CRBLa Convention SNPD, de son nom complet Convention internationale sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages lies au transport par mer de…
La Convention SNPD, de son nom complet Convention internationale sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages lies au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses, aussi connue comme Convention sur les substances nocives et potentiellement dangereuses par mer, est un traité international conclu le 3 mai 1996, à Londres, au Royaume-Uni, pour indemniser les dommages causés par le déversement de substances nocives et potentiellement dangereuses pendant le transport maritime. La Convention n’est pas entrée en vigueur faute de ratification suffisante.
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SSRLe Parti conservateur du Québec (PCQ) est un parti politique provincial québécois fondé en 2009.
SSRÉdouard Balladur, né le 2 mai 1929 à Smyrne (Turquie) et mort le 31 août 2026 à Paris (France), est un haut fonctionnaire et homme d'État français.
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SSRLe Rassemblement pour la République (RPR) est un parti politique français ayant existé entre 1976 et 2002.
SSRLéon Blum, né le 9 avril 1872 à Paris 2e et mort le 30 mars 1950 à Jouy-en-Josas, est un homme d'État et conseiller d'État français.
SSRCupra est un constructeur automobile espagnol, fondé le 31 janvier 2018 et basé à Martorell en Espagne.
Texte : Wikipédia, « Convention SNPD », licence CC BY-SA 4.0. Image : Katrinpark (Thomas Liebert) ., Public domain, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.