PCLoi relative à l'administration territoriale de la République
La loi no 92-125 du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République, dite « loi ATR », est un acte législatif français consacré à…
PCLa loi no 92-125 du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République, dite « loi ATR », est un acte législatif français consacré à…
Peu communeSociétén° 404 104
PCLa loi no 92-125 du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République, dite « loi ATR », est un acte législatif français consacré à…
PCHLa loi no 92-125 du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République, dite « loi ATR », est un acte législatif français consacré à…
PCRBLa loi no 92-125 du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République, dite « loi ATR », est un acte législatif français consacré à…
PCFLa loi no 92-125 du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République, dite « loi ATR », est un acte législatif français consacré à…
PCFHLa loi no 92-125 du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République, dite « loi ATR », est un acte législatif français consacré à…
PCFRLa loi no 92-125 du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République, dite « loi ATR », est un acte législatif français consacré à…
La loi no 92-125 du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République, dite « loi ATR », est un acte législatif français consacré à l’organisation territoriale de l’État, à la démocratie locale et aux coopérations locale et déconcentrée. Promulguée par François Mitterrand le 6 février 1992, elle est adoptée le 24 janvier précédent par l’Assemblée nationale. La loi entre en vigueur le 8 février 1992, jour de sa publication au Journal officiel.
SSRAlbino Luciani, né le 17 octobre 1912 à Canale d'Agordo en Italie et mort le 28 septembre 1978 au Vatican, est le 263e pape de l’Église catholique, élu le 26…
SSRMobutu Sese Seko Kuku Ngbendu wa Za Banga, couramment abrégé en Mobutu Sese Seko, ou tout simplement Mobutu né Joseph-Désiré Mobutu le 14 octobre 1930 à…
SSRLe Parti conservateur du Québec (PCQ) est un parti politique provincial québécois fondé en 2009.
SSRÉdouard Balladur, né le 2 mai 1929 à Smyrne (Turquie) et mort le 31 août 2026 à Paris (France), est un haut fonctionnaire et homme d'État français.
SSRStellantis est un groupe automobile multinational italo-américano-français, de droit néerlandais, fondé le 16 janvier 2021 à la suite de la fusion des groupes…
SSRLe Rassemblement pour la République (RPR) est un parti politique français ayant existé entre 1976 et 2002.
SSRLéon Blum, né le 9 avril 1872 à Paris 2e et mort le 30 mars 1950 à Jouy-en-Josas, est un homme d'État et conseiller d'État français.
SSRCupra est un constructeur automobile espagnol, fondé le 31 janvier 2018 et basé à Martorell en Espagne.
Texte : Wikipédia, « Loi relative à l'administration territoriale de la République », licence CC BY-SA 4.0. Image : Journal officiel de la République française, Public domain, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.