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Bonne foi en droit français

En droit français, la bonne foi peut être définie comme « la croyance qu'a une personne de se trouver dans une situation conforme au droit, et la conscience…

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Bonne foi en droit français

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En droit français, la bonne foi peut être définie comme « la croyance qu'a une personne de se trouver dans une situation conforme au droit, et la conscience d'agir sans léser les droits d'autrui ». Cette expression proche de la « théorie du bon père de famille » est synonyme de sincérité.

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Texte : Wikipédia, « Bonne foi en droit français », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.