Symbole de dessin ou modèle enregistré
Le symbole de dessin ou modèle enregistré est un symbole, ayant la forme d’un D dans un cercle, qui annonce que le dessin ou modèle avec lequel il est…
Le symbole de dessin ou modèle enregistré est un symbole, ayant la forme d’un D dans un cercle, qui annonce que le dessin ou modèle avec lequel il est…
CommuneSociétén° 395 799
Le symbole de dessin ou modèle enregistré est un symbole, ayant la forme d’un D dans un cercle, qui annonce que le dessin ou modèle avec lequel il est…
Le symbole de dessin ou modèle enregistré est un symbole, ayant la forme d’un D dans un cercle, qui annonce que le dessin ou modèle avec lequel il est…
Le symbole de dessin ou modèle enregistré est un symbole, ayant la forme d’un D dans un cercle, qui annonce que le dessin ou modèle avec lequel il est…
Le symbole de dessin ou modèle enregistré est un symbole, ayant la forme d’un D dans un cercle, qui annonce que le dessin ou modèle avec lequel il est présenté est enregistré pour indiqué qu’un dessin ou modèle est une propriété intellectuelle. Selon la juridiction, ce symbole peut avoir une valeur légale ou purement informative.
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Texte : Wikipédia, « Symbole de dessin ou modèle enregistré », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.