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PC
SociétéN° 394276

Arrêt Branly

L'arrêt Branly est une décision juridique rendue par la première chambre civile de la Cour de cassation le 27 février 1951.

ATQ3 800DEF3 210

Arrêt Branly

Peu communeSociétén° 394 276

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L'arrêt Branly est une décision juridique rendue par la première chambre civile de la Cour de cassation le 27 février 1951. Cet arrêt consacre la faute par omission.

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Texte : Wikipédia, « Arrêt Branly », licence CC BY-SA 4.0. Image : Agence de presse Meurisse, Public domain, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.