PCCour suprême du Montana
La Cour suprême du Montana est la plus haute juridiction du système judiciaire de l'État du Montana aux États-Unis.
PCLa Cour suprême du Montana est la plus haute juridiction du système judiciaire de l'État du Montana aux États-Unis.
Peu communeSociétén° 392 123
PCLa Cour suprême du Montana est la plus haute juridiction du système judiciaire de l'État du Montana aux États-Unis.
PCHLa Cour suprême du Montana est la plus haute juridiction du système judiciaire de l'État du Montana aux États-Unis.
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La Cour suprême du Montana est la plus haute juridiction du système judiciaire de l'État du Montana aux États-Unis. Elle est établie et ses pouvoirs sont définis par l'article VII de la Constitution du Montana de 1972. Il s'agit avant tout d'une cour d'appel qui examine les décisions civiles et pénales des tribunaux de première instance de juridiction générale du Montana et de certains tribunaux législatifs spécialisés, n'ayant compétence en première instance que dans un nombre limité de cas.
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SSRLe Parti conservateur du Québec (PCQ) est un parti politique provincial québécois fondé en 2009.
SSRÉdouard Balladur, né le 2 mai 1929 à Smyrne (Turquie) et mort le 31 août 2026 à Paris (France), est un haut fonctionnaire et homme d'État français.
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SSRLe Rassemblement pour la République (RPR) est un parti politique français ayant existé entre 1976 et 2002.
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SSRCupra est un constructeur automobile espagnol, fondé le 31 janvier 2018 et basé à Martorell en Espagne.
Texte : Wikipédia, « Cour suprême du Montana », licence CC BY-SA 4.0. Image : Government of Montana, Public domain, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.