CTraité sur le droit des brevets
Le Traité sur le droit des brevets (ou PLT, pour Patent Law Treaty) est un traité signé le 1er juin 2000 à Genève, en Suisse, par 53 États et l'Organisation…
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CLe Traité sur le droit des brevets (ou PLT, pour Patent Law Treaty) est un traité signé le 1er juin 2000 à Genève, en Suisse, par 53 États et l'Organisation…
CHLe Traité sur le droit des brevets (ou PLT, pour Patent Law Treaty) est un traité signé le 1er juin 2000 à Genève, en Suisse, par 53 États et l'Organisation…
CRBLe Traité sur le droit des brevets (ou PLT, pour Patent Law Treaty) est un traité signé le 1er juin 2000 à Genève, en Suisse, par 53 États et l'Organisation…
Le Traité sur le droit des brevets (ou PLT, pour Patent Law Treaty) est un traité signé le 1er juin 2000 à Genève, en Suisse, par 53 États et l'Organisation européenne des brevets (en:European Patent Organisation, ou EPOrg, une organisation intergouvernementale). Il est entré en vigueur le 28 avril 2005. Il vise à harmoniser et à rationaliser les procédures formelles telles que les exigences pour obtenir une date de dépôt pour une demande de brevet, la forme et le contenu d'une demande de brevet, et la représentation.
SSRAlbino Luciani, né le 17 octobre 1912 à Canale d'Agordo en Italie et mort le 28 septembre 1978 au Vatican, est le 263e pape de l’Église catholique, élu le 26…
SSRMobutu Sese Seko Kuku Ngbendu wa Za Banga, couramment abrégé en Mobutu Sese Seko, ou tout simplement Mobutu né Joseph-Désiré Mobutu le 14 octobre 1930 à…
SSRLe Parti conservateur du Québec (PCQ) est un parti politique provincial québécois fondé en 2009.
SSRÉdouard Balladur, né le 2 mai 1929 à Smyrne (Turquie) et mort le 31 août 2026 à Paris (France), est un haut fonctionnaire et homme d'État français.
SSRStellantis est un groupe automobile multinational italo-américano-français, de droit néerlandais, fondé le 16 janvier 2021 à la suite de la fusion des groupes…
SSRLe Rassemblement pour la République (RPR) est un parti politique français ayant existé entre 1976 et 2002.
SSRLéon Blum, né le 9 avril 1872 à Paris 2e et mort le 30 mars 1950 à Jouy-en-Josas, est un homme d'État et conseiller d'État français.
SSRCupra est un constructeur automobile espagnol, fondé le 31 janvier 2018 et basé à Martorell en Espagne.
Texte : Wikipédia, « Traité sur le droit des brevets », licence CC BY-SA 4.0. Image : Japinderum, CC BY-SA 3.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.