CLoi sur les titres autochtones de 1993
La Loi sur les titres autochtones de 1993 ou Native Title Act 1993 dans sa version originale, est une loi adoptée par le Parlement australien le 24 décembre…
CLa Loi sur les titres autochtones de 1993 ou Native Title Act 1993 dans sa version originale, est une loi adoptée par le Parlement australien le 24 décembre…
CommuneSociétén° 388 900
CLa Loi sur les titres autochtones de 1993 ou Native Title Act 1993 dans sa version originale, est une loi adoptée par le Parlement australien le 24 décembre…
CHLa Loi sur les titres autochtones de 1993 ou Native Title Act 1993 dans sa version originale, est une loi adoptée par le Parlement australien le 24 décembre…
CRBLa Loi sur les titres autochtones de 1993 ou Native Title Act 1993 dans sa version originale, est une loi adoptée par le Parlement australien le 24 décembre…
La Loi sur les titres autochtones de 1993 ou Native Title Act 1993 dans sa version originale, est une loi adoptée par le Parlement australien le 24 décembre 1993 ayant pour but de « fournir un système national pour la reconnaissance et la protection des titres autochtones et pour leur coexistence avec le système national de gestion des terres ». La loi a été adoptée par le gouvernement Keating à la suite de la décision de la Haute Cour dans l'affaire Mabo contre Queensland (n° 2) (1992). La loi est entrée en vigueur le 1er janvier 1994.
SSRAlbino Luciani, né le 17 octobre 1912 à Canale d'Agordo en Italie et mort le 28 septembre 1978 au Vatican, est le 263e pape de l’Église catholique, élu le 26…
SSRMobutu Sese Seko Kuku Ngbendu wa Za Banga, couramment abrégé en Mobutu Sese Seko, ou tout simplement Mobutu né Joseph-Désiré Mobutu le 14 octobre 1930 à…
SSRLe Parti conservateur du Québec (PCQ) est un parti politique provincial québécois fondé en 2009.
SSRÉdouard Balladur, né le 2 mai 1929 à Smyrne (Turquie) et mort le 31 août 2026 à Paris (France), est un haut fonctionnaire et homme d'État français.
SSRStellantis est un groupe automobile multinational italo-américano-français, de droit néerlandais, fondé le 16 janvier 2021 à la suite de la fusion des groupes…
SSRLe Rassemblement pour la République (RPR) est un parti politique français ayant existé entre 1976 et 2002.
SSRLéon Blum, né le 9 avril 1872 à Paris 2e et mort le 30 mars 1950 à Jouy-en-Josas, est un homme d'État et conseiller d'État français.
SSRCupra est un constructeur automobile espagnol, fondé le 31 janvier 2018 et basé à Martorell en Espagne.
Texte : Wikipédia, « Loi sur les titres autochtones de 1993 », licence CC BY-SA 4.0. Image : Sodacan, Public domain, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.