Droit des courtiers-jaugeurs
En France, sous l'Ancien Régime, les droits de courtiers-jaugeurs sont des rétributions versées aux officiers courtiers et jaugeurs de boissons créés en 1691…
En France, sous l'Ancien Régime, les droits de courtiers-jaugeurs sont des rétributions versées aux officiers courtiers et jaugeurs de boissons créés en 1691…
CommuneSociétén° 35 874
En France, sous l'Ancien Régime, les droits de courtiers-jaugeurs sont des rétributions versées aux officiers courtiers et jaugeurs de boissons créés en 1691…
En France, sous l'Ancien Régime, les droits de courtiers-jaugeurs sont des rétributions versées aux officiers courtiers et jaugeurs de boissons créés en 1691…
En France, sous l'Ancien Régime, les droits de courtiers-jaugeurs sont des rétributions versées aux officiers courtiers et jaugeurs de boissons créés en 1691…
En France, sous l'Ancien Régime, les droits de courtiers-jaugeurs sont des rétributions versées aux officiers courtiers et jaugeurs de boissons créés en 1691 et 1696. Pour les jaugeurs ils sont payables à l'enlèvement des pièces à raison de 4 sols le muid (environ 268 litres) pour le vin et du double pour les autres boissons alcoolisées. Pour les courtiers, ils sont payables à chaque vente et sont le double de ceux du courtage. Ces droits sont parmi les plus productifs de la Ferme des Aides qui les perçoit dans la France entière.
SSRAlbino Luciani, né le 17 octobre 1912 à Canale d'Agordo en Italie et mort le 28 septembre 1978 au Vatican, est le 263e pape de l’Église catholique, élu le 26…
SSRMobutu Sese Seko Kuku Ngbendu wa Za Banga, couramment abrégé en Mobutu Sese Seko, ou tout simplement Mobutu né Joseph-Désiré Mobutu le 14 octobre 1930 à…
SSRLe Parti conservateur du Québec (PCQ) est un parti politique provincial québécois fondé en 2009.
SSRÉdouard Balladur, né le 2 mai 1929 à Smyrne (Turquie) et mort le 31 août 2026 à Paris (France), est un haut fonctionnaire et homme d'État français.
SSRStellantis est un groupe automobile multinational italo-américano-français, de droit néerlandais, fondé le 16 janvier 2021 à la suite de la fusion des groupes…
SSRLe Rassemblement pour la République (RPR) est un parti politique français ayant existé entre 1976 et 2002.
SSRLéon Blum, né le 9 avril 1872 à Paris 2e et mort le 30 mars 1950 à Jouy-en-Josas, est un homme d'État et conseiller d'État français.
SSRCupra est un constructeur automobile espagnol, fondé le 31 janvier 2018 et basé à Martorell en Espagne.
Texte : Wikipédia, « Droit des courtiers-jaugeurs », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.