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SociétéN° 351506

Organisation 501(c)(3)

501c3 est une société, une fiducie, une association de fait ou un autre type d'organisation exemptée de l'impôt fédéral sur le revenu en vertu de la section…

ATQ8 500DEF5 500

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501c3 est une société, une fiducie, une association de fait ou un autre type d'organisation exemptée de l'impôt fédéral sur le revenu en vertu de la section 501(c)(3) du titre 26 du code des États-Unis. Il s'agit de l'un des 29 types d'organisations à but non lucratif 501(c) existant aux États-Unis.

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Texte : Wikipédia, « Organisation 501(c)(3) », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.