CTaxe sur les étrangers
La taxe sur les étrangers est un impôt instauré par la déclaration royale du 22 juillet 1697, signée par Louis XIV à Marly.
CLa taxe sur les étrangers est un impôt instauré par la déclaration royale du 22 juillet 1697, signée par Louis XIV à Marly.
CommuneSociétén° 351 456
CLa taxe sur les étrangers est un impôt instauré par la déclaration royale du 22 juillet 1697, signée par Louis XIV à Marly.
CHLa taxe sur les étrangers est un impôt instauré par la déclaration royale du 22 juillet 1697, signée par Louis XIV à Marly.
CRBLa taxe sur les étrangers est un impôt instauré par la déclaration royale du 22 juillet 1697, signée par Louis XIV à Marly.
CFLa taxe sur les étrangers est un impôt instauré par la déclaration royale du 22 juillet 1697, signée par Louis XIV à Marly.
CFHLa taxe sur les étrangers est un impôt instauré par la déclaration royale du 22 juillet 1697, signée par Louis XIV à Marly.
CFRLa taxe sur les étrangers est un impôt instauré par la déclaration royale du 22 juillet 1697, signée par Louis XIV à Marly.
La taxe sur les étrangers est un impôt instauré par la déclaration royale du 22 juillet 1697, signée par Louis XIV à Marly. Elle taxe les étrangers et leurs descendants et héritiers, installés dans le royaume depuis 1600. Cette taxe s'inscrit dans un contexte où la monarchie accueille des étrangers, notamment italiens et jacobites, et où le débat sur le droit d'aubaine s'appliquant aux étrangers est réactivé. Les étrangers ne sont pas assujettis localement à la taille et aux capitations qui ont été institués pour financer l'armée royale.
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Texte : Wikipédia, « Taxe sur les étrangers », licence CC BY-SA 4.0. Image : BNF Gallica, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.