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C
SociétéN° 344495

R. c. Khelawon

Khelawon, 2006 CSC 57 est un arrêt de principe de la Cour suprême du Canada sur l'exception raisonnée à la preuve par ouï-dire.

ATQ4 000DEF1 690

R. c. Khelawon

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    Khelawon, 2006 CSC 57 est un arrêt de principe de la Cour suprême du Canada sur l'exception raisonnée à la preuve par ouï-dire.

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Texte : Wikipédia, « R. c. Khelawon », licence CC BY-SA 4.0. Image : Dig deeper, CC BY 4.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.