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SociétéN° 342470

Grossière indécence

La grossière indécence ou indécence aggravée est un crime dans certaines parties du monde anglophone, né de la criminalisation d'activités sexuelles entre…

ATQ7 000DEF5 470

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La grossière indécence ou indécence aggravée est un crime dans certaines parties du monde anglophone, né de la criminalisation d'activités sexuelles entre hommes autres que la sodomie. Le terme a été utilisé pour la première fois dans le droit dans une loi du Parlement britannique en 1885 et a été repris dans d'autres lois à travers l'Empire britannique. L'infraction n'a jamais été précisément définie par aucune de ces lois, la responsabilité de la caractérisation de l'infraction incombant aux décisions de justice elles-mêmes.

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Texte : Wikipédia, « Grossière indécence », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.