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SociétéN° 334315

Taxe sur les boues d'épuration

La taxe sur les boues d'épuration est une taxe affectée française destinée à financer le fonds de garantie des risques liés à l'épandage des boues d'épuration…

ATQ2 830DEF2 300

Taxe sur les boues d'épuration

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La taxe sur les boues d'épuration est une taxe affectée française destinée à financer le fonds de garantie des risques liés à l'épandage des boues d'épuration urbaines ou industrielles. Créée en 2006, elle a été abrogée en 2016 dans le cadre de la suppression de taxes à faible rendement.

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Texte : Wikipédia, « Taxe sur les boues d'épuration », licence CC BY-SA 4.0. Image : AS, CC BY-SA 3.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.