Dispositif de surveillance et de contrôle de l'environnement marin
Le dispositif de surveillance et de contrôle (DSC) de l’environnement marin est un cadre juridique permettant de coordonner l’action des services de l’Etat en…
Le dispositif de surveillance et de contrôle (DSC) de l’environnement marin est un cadre juridique permettant de coordonner l’action des services de l’Etat en…
CommuneSociétén° 330 708
Le dispositif de surveillance et de contrôle (DSC) de l’environnement marin est un cadre juridique permettant de coordonner l’action des services de l’Etat en…
Le dispositif de surveillance et de contrôle (DSC) de l’environnement marin est un cadre juridique permettant de coordonner l’action des services de l’Etat en…
Le dispositif de surveillance et de contrôle (DSC) de l’environnement marin est un cadre juridique permettant de coordonner l’action des services de l’Etat en…
Le dispositif de surveillance et de contrôle (DSC) de l’environnement marin est un cadre juridique permettant de coordonner l’action des services de l’Etat en ce qui concerne la protection de l’environnement marin. Il est mis en œuvre au niveau déconcentré par les directions interrégionales de la mer (DIRM), les préfectures maritimes et les directions départementales des territoires et de la mer (DDTM). Sa déclinaison au niveau des départements pour le volet côtier ou des façades pour le niveau hauturier permet de coordonner les acteurs et de fixer des objectifs à chaque service.
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Texte : Wikipédia, « Dispositif de surveillance et de contrôle de l'environnement marin », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.