Recommandation
Une recommandation est un énoncé émis par une organisation pour inciter, exhorter à adopter une certaine conduite, à se conformer à son énoncé, à son texte, a…
Une recommandation est un énoncé émis par une organisation pour inciter, exhorter à adopter une certaine conduite, à se conformer à son énoncé, à son texte, a…
Peu communeSociétén° 3 275
Une recommandation est un énoncé émis par une organisation pour inciter, exhorter à adopter une certaine conduite, à se conformer à son énoncé, à son texte, a…
Une recommandation est un énoncé émis par une organisation pour inciter, exhorter à adopter une certaine conduite, à se conformer à son énoncé, à son texte, a…
Une recommandation est un énoncé émis par une organisation pour inciter, exhorter à adopter une certaine conduite, à se conformer à son énoncé, à son texte, a…
Une recommandation est un énoncé émis par une organisation pour inciter, exhorter à adopter une certaine conduite, à se conformer à son énoncé, à son texte, a priori, sans caractère obligatoire ou contraignant. Lorsqu'elle a un caractère contraignant, elle s'apparente à une règle ou à un ensemble de règles. Le terme recommandation est la dénomination d'un instrument de droit souple.
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Texte : Wikipédia, « Recommandation », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.