CContribution aux poinçonnages
La contribution aux poinçonnages est un impôt indirect français.
CLa contribution aux poinçonnages est un impôt indirect français.
CommuneSociétén° 324 733
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CHLa contribution aux poinçonnages est un impôt indirect français.
CRBLa contribution aux poinçonnages est un impôt indirect français.
CFLa contribution aux poinçonnages est un impôt indirect français.
CFHLa contribution aux poinçonnages est un impôt indirect français.
CFRLa contribution aux poinçonnages est un impôt indirect français.
La contribution aux poinçonnages est un impôt indirect français. Cette très ancienne taxe sur l'orfèvrerie s'est au fil du temps appelée droit de remède, droit de marque et de contrôle, droit de garantie et enfin contribution aux poinçonnages. Elle est abrogée à compter du 1er janvier 2019.
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SSRMobutu Sese Seko Kuku Ngbendu wa Za Banga, couramment abrégé en Mobutu Sese Seko, ou tout simplement Mobutu né Joseph-Désiré Mobutu le 14 octobre 1930 à…
SSRLe Parti conservateur du Québec (PCQ) est un parti politique provincial québécois fondé en 2009.
SSRÉdouard Balladur, né le 2 mai 1929 à Smyrne (Turquie) et mort le 31 août 2026 à Paris (France), est un haut fonctionnaire et homme d'État français.
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SSRLéon Blum, né le 9 avril 1872 à Paris 2e et mort le 30 mars 1950 à Jouy-en-Josas, est un homme d'État et conseiller d'État français.
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Texte : Wikipédia, « Contribution aux poinçonnages », licence CC BY-SA 4.0. Image : Copyleft, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.