tlasWiki
R
SociétéN° 311196

Régime foncier

Un régime foncier est le régime juridique ou coutumier qui définit les relations d’appartenance d'une terre et ses ressources par rapport à un individu ou à…

ATQ7 000DEF4 450

Régime foncier

RareSociétén° 311 196

2 865lecteurs par mois, en anglais
Jamaistirée pour l'instant
—aucune vente sur 7 jours
Jouer et trouver cette carte

Ses 3 versions

  • R
    SociétéN° 311196

    Régime foncier

    Un régime foncier est le régime juridique ou coutumier qui définit les relations d’appartenance d'une terre et ses ressources par rapport à un individu ou à…

    ATQ7 000DEF4 450
    ClassiqueJamais tirée
  • RH
    SociétéN° 311196

    Régime foncier

    Un régime foncier est le régime juridique ou coutumier qui définit les relations d’appartenance d'une terre et ses ressources par rapport à un individu ou à…

    ATQ7 000DEF4 450
    HolographiqueJamais tirée
  • RRB
    SociétéN° 311196

    Régime foncier

    Un régime foncier est le régime juridique ou coutumier qui définit les relations d’appartenance d'une terre et ses ressources par rapport à un individu ou à…

    ATQ7 000DEF4 450
    RainbowJamais tirée
Lire l'article de Wikipédia

Un régime foncier est le régime juridique ou coutumier qui définit les relations d’appartenance d'une terre et ses ressources par rapport à un individu ou à un groupe. Il détermine qui peut utiliser la terre, pour combien de temps et dans quelles conditions. Leur usage peut être fondé tant sur des lois et des politiques officielles que sur des coutumes informelles. Au cours de l'histoire, de nombreuses formes différentes de propriété foncière, c'est-à-dire des modes de possession des terres, ont été établies.

Autres Super spéciales rares en Société

Texte : Wikipédia, « Régime foncier », licence CC BY-SA 4.0. Image : Myrabella, Public domain, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.