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Fruit de l'arbre empoisonné

Le fruit de l'arbre empoisonné (Fruit of the poisonous tree en anglais) est une métaphore juridique aux États-Unis qui décrit une preuve obtenue de manière…

ATQ7 000DEF5 380

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Le fruit de l'arbre empoisonné (Fruit of the poisonous tree en anglais) est une métaphore juridique aux États-Unis qui décrit une preuve obtenue de manière illégale. La doctrine sous-jacente à ce nom a été décrite pour la première fois dans Silverthorne Lumber Co. v. United States (en). Le terme a été utilisé pour la première fois par le juge Felix Frankfurter dans l'affaire Nardone c.

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Texte : Wikipédia, « Fruit de l'arbre empoisonné », licence CC BY-SA 4.0. Image : user:Josconklin, CC BY-SA 2.5, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.