RNomination des maires sous la Troisième République française
La nomination des maires sous la Troisième République française est un processus de désignation des maires par le pouvoir exécutif en France, dans les…
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RRBLa nomination des maires sous la Troisième République française est un processus de désignation des maires par le pouvoir exécutif en France, dans les…
La nomination des maires sous la Troisième République française est un processus de désignation des maires par le pouvoir exécutif en France, dans les premières années de cette république. Ses modalités et son champ d'application sont régis par plusieurs lois successives : la loi du 14 avril 1871 sur les élections municipales, dite loi Picard; la loi du 20 janvier 1874 relative aux maires et aux attributions de police municipale, dite loi des maires; la loi du 12 août 1876 relative à la nomination des maires et des adjoints.
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Texte : Wikipédia, « Nomination des maires sous la Troisième République française », licence CC BY-SA 4.0. Image : Charles Léandre, CC0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.