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PC
SociétéN° 290497

Association enregistrée de droit allemand

V. est, en Allemagne, une association sans but lucratif inscrite au registre des associations (Vereinsregister) et dotée d'une personnalité juridique.

ATQ5 500DEF3 240

Association enregistrée de droit allemand

Peu communeSociétén° 290 497

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    V. est, en Allemagne, une association sans but lucratif inscrite au registre des associations (Vereinsregister) et dotée d'une personnalité juridique.

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V. est, en Allemagne, une association sans but lucratif inscrite au registre des associations (Vereinsregister) et dotée d'une personnalité juridique. Elle doit être constituée d'au moins sept membres pour être inscrite sur le registre auprès du tribunal d'instance le plus proche du lieu de son siège. Son immatriculation (« e.V. ») doit obligatoirement être mentionnée dans son intitulé. Elle s'oppose à la nicht eingetragener Verein, à l'association non immatriculée.

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Texte : Wikipédia, « Association enregistrée de droit allemand », licence CC BY-SA 4.0. Image : Angelo D Alterio, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.