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SociétéN° 282956

R. c. Handy

Handy, [2002] 2 R.C.S. est une décision de la Cour Suprême du Canada qui porte principalement sur la notion de preuve de faits similaires.

ATQ4 000DEF2 080

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Handy, [2002] 2 R.C.S. est une décision de la Cour Suprême du Canada qui porte principalement sur la notion de preuve de faits similaires.

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Texte : Wikipédia, « R. c. Handy », licence CC BY-SA 4.0. Image : Peregrine981, Public domain, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.