CAudience du sceau (Ancien Régime)
Dans le système institutionnel de l’Ancien Régime, l’Audience de France (dite aussi « Séance du sceau », ou simplement « le Sceau ») est une séance solennelle…
CDans le système institutionnel de l’Ancien Régime, l’Audience de France (dite aussi « Séance du sceau », ou simplement « le Sceau ») est une séance solennelle…
CommuneSociétén° 256 182
CDans le système institutionnel de l’Ancien Régime, l’Audience de France (dite aussi « Séance du sceau », ou simplement « le Sceau ») est une séance solennelle…
CHDans le système institutionnel de l’Ancien Régime, l’Audience de France (dite aussi « Séance du sceau », ou simplement « le Sceau ») est une séance solennelle…
CRBDans le système institutionnel de l’Ancien Régime, l’Audience de France (dite aussi « Séance du sceau », ou simplement « le Sceau ») est une séance solennelle…
Dans le système institutionnel de l’Ancien Régime, l’Audience de France (dite aussi « Séance du sceau », ou simplement « le Sceau ») est une séance solennelle durant laquelle les lettres patentes du roi (édits, ordonnances, déclarations) sont vérifiées et scellées afin d’être envoyées aux bailliages et sénéchaussées du royaume et pour y être enregistrées par ces juridictions.
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Texte : Wikipédia, « Audience du sceau (Ancien Régime) », licence CC BY-SA 4.0. Image : Liam Lannister, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.