Convention d'Ouchy
La convention d'Ouchy est un accord entre la Belgique, le Luxembourg et les Pays-Bas négocié en juin 1932 à Ouchy et signé le 18 juillet 1932 à Genève.
La convention d'Ouchy est un accord entre la Belgique, le Luxembourg et les Pays-Bas négocié en juin 1932 à Ouchy et signé le 18 juillet 1932 à Genève.
CommuneSociétén° 248 928
La convention d'Ouchy est un accord entre la Belgique, le Luxembourg et les Pays-Bas négocié en juin 1932 à Ouchy et signé le 18 juillet 1932 à Genève.
La convention d'Ouchy est un accord entre la Belgique, le Luxembourg et les Pays-Bas négocié en juin 1932 à Ouchy et signé le 18 juillet 1932 à Genève.
La convention d'Ouchy est un accord entre la Belgique, le Luxembourg et les Pays-Bas négocié en juin 1932 à Ouchy et signé le 18 juillet 1932 à Genève.
La convention d'Ouchy est un accord entre la Belgique, le Luxembourg et les Pays-Bas négocié en juin 1932 à Ouchy et signé le 18 juillet 1932 à Genève. La convention porte sur une réduction des droits douaniers entre les 3 pays. La convention n'a cependant pas été mis en pratique du fait des problématiques liées à la clause de la nation la plus favorisée qu'avait signé les pays signataires dans d'autres traités.
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Texte : Wikipédia, « Convention d'Ouchy », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.