Cour de justice de la Communauté européenne du charbon et de l'acier
La Cour de justice est l'organe de la Communauté européenne du charbon et de l'acier qui assure « le respect du droit dans l'interprétation et l'application…
La Cour de justice est l'organe de la Communauté européenne du charbon et de l'acier qui assure « le respect du droit dans l'interprétation et l'application…
CommuneSociétén° 248 835
La Cour de justice est l'organe de la Communauté européenne du charbon et de l'acier qui assure « le respect du droit dans l'interprétation et l'application…
La Cour de justice est l'organe de la Communauté européenne du charbon et de l'acier qui assure « le respect du droit dans l'interprétation et l'application…
La Cour de justice est l'organe de la Communauté européenne du charbon et de l'acier qui assure « le respect du droit dans l'interprétation et l'application…
La Cour de justice est l'organe de la Communauté européenne du charbon et de l'acier qui assure « le respect du droit dans l'interprétation et l'application du […] traité et des règlements d'exécution ». La délégation française sur le traité estime que la Cour est à la fois la juridiction administrative de la Communauté, car celle-ci est compétente pour régler les litiges surgissant entre les institutions, mais aussi une cour internationale car elle peut prendre connaissance de certains litiges à caractère international portant sur l'application du traité.
SSRAlbino Luciani, né le 17 octobre 1912 à Canale d'Agordo en Italie et mort le 28 septembre 1978 au Vatican, est le 263e pape de l’Église catholique, élu le 26…
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SSRÉdouard Balladur, né le 2 mai 1929 à Smyrne (Turquie) et mort le 31 août 2026 à Paris (France), est un haut fonctionnaire et homme d'État français.
SSRStellantis est un groupe automobile multinational italo-américano-français, de droit néerlandais, fondé le 16 janvier 2021 à la suite de la fusion des groupes…
SSRLe Rassemblement pour la République (RPR) est un parti politique français ayant existé entre 1976 et 2002.
SSRLéon Blum, né le 9 avril 1872 à Paris 2e et mort le 30 mars 1950 à Jouy-en-Josas, est un homme d'État et conseiller d'État français.
SSRCupra est un constructeur automobile espagnol, fondé le 31 janvier 2018 et basé à Martorell en Espagne.
Texte : Wikipédia, « Cour de justice de la Communauté européenne du charbon et de l'acier », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.