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SociétéN° 2477

Brevetabilité du vivant

La brevetabilité du vivant désigne la possibilité de déposer un brevet sur un organisme vivant, animal ou végétal, qu'il soit pluricellulaire ou non.

ATQ5 500DEF5 150

Brevetabilité du vivant

Peu communeSociétén° 2 477

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    La brevetabilité du vivant désigne la possibilité de déposer un brevet sur un organisme vivant, animal ou végétal, qu'il soit pluricellulaire ou non.

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La brevetabilité du vivant désigne la possibilité de déposer un brevet sur un organisme vivant, animal ou végétal, qu'il soit pluricellulaire ou non. Le brevet peut porter sur le procédé d'obtention, sur l'organisme lui-même dans son entier, ou bien encore sur certains de ses composants seulement, sur ses gènes. Longtemps exclus du domaine d'application des brevets ou de tout autre système semblable, les organismes vivants font aujourd'hui l'objet de multiples demandes de brevets qui varient en fonction des systèmes juridiques, parfois concurrents, et de la nature des organismes visés.

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Texte : Wikipédia, « Brevetabilité du vivant », licence CC BY-SA 4.0. Image : Bruno Calo-Fernandez, Juan Martinez-Hurtado, CC BY-SA 3.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.