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SociétéN° 244312

Conseil d'arrondissement

Un conseil d'arrondissement est une assemblée délibérante habituellement formé de conseillers municipaux, mais dont le sens et les modalités varient selon les…

ATQ5 050DEF5 120

Conseil d'arrondissement

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Un conseil d'arrondissement est une assemblée délibérante habituellement formé de conseillers municipaux, mais dont le sens et les modalités varient selon les pays. Il en existe notamment en Belgique, en France, au Québec et au Sénégal.

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Texte : Wikipédia, « Conseil d'arrondissement », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.