CCour d'appel de Bologne
La cour d'appel de Bologne ((it) Corte d’appello di Bologna) est une des 26 cours d'appel italiennes, la seule dans la région Émilie-Romagne.
CLa cour d'appel de Bologne ((it) Corte d’appello di Bologna) est une des 26 cours d'appel italiennes, la seule dans la région Émilie-Romagne.
CommuneSociétén° 240 888
CLa cour d'appel de Bologne ((it) Corte d’appello di Bologna) est une des 26 cours d'appel italiennes, la seule dans la région Émilie-Romagne.
CHLa cour d'appel de Bologne ((it) Corte d’appello di Bologna) est une des 26 cours d'appel italiennes, la seule dans la région Émilie-Romagne.
CRBLa cour d'appel de Bologne ((it) Corte d’appello di Bologna) est une des 26 cours d'appel italiennes, la seule dans la région Émilie-Romagne.
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La cour d'appel de Bologne ((it) Corte d’appello di Bologna) est une des 26 cours d'appel italiennes, la seule dans la région Émilie-Romagne. Son ressort (distretto) comprend les tribunaux (tribunali ordinari) de Bologne, Ferrare, Forlì, Modène, Parme, Plaisance, Ravenne, Reggio d'Émilie et Rimini ainsi que 13 sièges des juges de paix (Giudici di pace).
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Texte : Wikipédia, « Cour d'appel de Bologne », licence CC BY-SA 4.0. Image : Erinaceus, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.