PCProtection du potentiel scientifique et technique de la nation
Le potentiel scientifique et technique de la Nation (PSTN) est constitué de l’ensemble des biens matériels et immatériels propres à l’activité scientifique…
PCLe potentiel scientifique et technique de la Nation (PSTN) est constitué de l’ensemble des biens matériels et immatériels propres à l’activité scientifique…
Peu communeSociétén° 232 545
PCLe potentiel scientifique et technique de la Nation (PSTN) est constitué de l’ensemble des biens matériels et immatériels propres à l’activité scientifique…
PCHLe potentiel scientifique et technique de la Nation (PSTN) est constitué de l’ensemble des biens matériels et immatériels propres à l’activité scientifique…
PCRBLe potentiel scientifique et technique de la Nation (PSTN) est constitué de l’ensemble des biens matériels et immatériels propres à l’activité scientifique…
PCFLe potentiel scientifique et technique de la Nation (PSTN) est constitué de l’ensemble des biens matériels et immatériels propres à l’activité scientifique…
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PCFRLe potentiel scientifique et technique de la Nation (PSTN) est constitué de l’ensemble des biens matériels et immatériels propres à l’activité scientifique…
Le potentiel scientifique et technique de la Nation (PSTN) est constitué de l’ensemble des biens matériels et immatériels propres à l’activité scientifique fondamentale et appliquée et au développement technologique de la nation française. Les éléments essentiels du potentiel constituent des intérêts fondamentaux de la Nation définis à l’article 410-1 du code pénal. La protection du potentiel scientifique et technique de la Nation (PPST) est organisée par un dispositif réglementaire rénové en 2012.
SSRAlbino Luciani, né le 17 octobre 1912 à Canale d'Agordo en Italie et mort le 28 septembre 1978 au Vatican, est le 263e pape de l’Église catholique, élu le 26…
SSRMobutu Sese Seko Kuku Ngbendu wa Za Banga, couramment abrégé en Mobutu Sese Seko, ou tout simplement Mobutu né Joseph-Désiré Mobutu le 14 octobre 1930 à…
SSRLe Parti conservateur du Québec (PCQ) est un parti politique provincial québécois fondé en 2009.
SSRÉdouard Balladur, né le 2 mai 1929 à Smyrne (Turquie) et mort le 31 août 2026 à Paris (France), est un haut fonctionnaire et homme d'État français.
SSRStellantis est un groupe automobile multinational italo-américano-français, de droit néerlandais, fondé le 16 janvier 2021 à la suite de la fusion des groupes…
SSRLe Rassemblement pour la République (RPR) est un parti politique français ayant existé entre 1976 et 2002.
SSRLéon Blum, né le 9 avril 1872 à Paris 2e et mort le 30 mars 1950 à Jouy-en-Josas, est un homme d'État et conseiller d'État français.
SSRCupra est un constructeur automobile espagnol, fondé le 31 janvier 2018 et basé à Martorell en Espagne.
Texte : Wikipédia, « Protection du potentiel scientifique et technique de la nation », licence CC BY-SA 4.0. Image : Pierre.Jourlin, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.