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PC
SociétéN° 225394

Ancienneté (droit français)

En droit français, l'ancienneté est la durée de la qualité ou de la fonction attribuée à une personne.

ATQ5 500DEF3 010

Ancienneté (droit français)

Peu communeSociétén° 225 394

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    En droit français, l'ancienneté est la durée de la qualité ou de la fonction attribuée à une personne.

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En droit français, l'ancienneté est la durée de la qualité ou de la fonction attribuée à une personne. Elle peut notamment être utilisée dans certains groupes sociaux pour trancher des litiges, attribuer des pouvoirs décisionnaires ou offrir différents avantages.

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Texte : Wikipédia, « Ancienneté (droit français) », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.