PCCarnet ATA
Le carnet ATA est un document douanier international qui permet à son détenteur d'importer, de manière temporaire (jusqu'à un an), des marchandises sans…
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Peu communeSociétén° 216 516
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PCRBLe carnet ATA est un document douanier international qui permet à son détenteur d'importer, de manière temporaire (jusqu'à un an), des marchandises sans…
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PCFHLe carnet ATA est un document douanier international qui permet à son détenteur d'importer, de manière temporaire (jusqu'à un an), des marchandises sans…
PCFRLe carnet ATA est un document douanier international qui permet à son détenteur d'importer, de manière temporaire (jusqu'à un an), des marchandises sans…
Le carnet ATA est un document douanier international qui permet à son détenteur d'importer, de manière temporaire (jusqu'à un an), des marchandises sans paiement des droits et taxes normalement applicables, y compris la taxe à la valeur ajoutée. Le carnet élimine la nécessité d'acheter des obligations d'importation temporaire. L'acronyme ATA est une combinaison des expressions française et anglaise « admission temporaire » et « temporary admission ». Selon la Chambre de commerce internationale (ICC), en 2010, environ 160 000 carnets ont été émis à l'échelle internationale.
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SSRLe Rassemblement pour la République (RPR) est un parti politique français ayant existé entre 1976 et 2002.
SSRLéon Blum, né le 9 avril 1872 à Paris 2e et mort le 30 mars 1950 à Jouy-en-Josas, est un homme d'État et conseiller d'État français.
SSRCupra est un constructeur automobile espagnol, fondé le 31 janvier 2018 et basé à Martorell en Espagne.
Texte : Wikipédia, « Carnet ATA », licence CC BY-SA 4.0. Image : ATA Secretariat, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.