Analyse raisonnée de la discussion du Code civil
L'Analyse raisonnée de la discussion du Code civil de Jacques de Maleville est un important traité juridique français.
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CommuneSociétén° 212 767
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L'Analyse raisonnée de la discussion du Code civil de Jacques de Maleville est un important traité juridique français.
L'Analyse raisonnée de la discussion du Code civil de Jacques de Maleville est un important traité juridique français. Rédigé par Jacques de Malleville, un des rédacteurs du Code civil, l'ouvrage utilise les notes de séances du Conseil d'État, on y retrouve une synthèse des opinions émises par Bonaparte, Cambacérès, Portalis et autres jurisconsultes professionnels mais aussi quelques critiques. Certains aspects de la codification sont mis en avant notamment sa cohérence.
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Texte : Wikipédia, « Analyse raisonnée de la discussion du Code civil », licence CC BY-SA 4.0. Comment jouer.