PCReal cédula
Une Real cédula (en français, cédule royale) est une ordonnance rendue par le roi d'Espagne entre les XVe et XIXe siècles.
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Peu communeSociétén° 185 455
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PCHUne Real cédula (en français, cédule royale) est une ordonnance rendue par le roi d'Espagne entre les XVe et XIXe siècles.
PCRBUne Real cédula (en français, cédule royale) est une ordonnance rendue par le roi d'Espagne entre les XVe et XIXe siècles.
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PCFHUne Real cédula (en français, cédule royale) est une ordonnance rendue par le roi d'Espagne entre les XVe et XIXe siècles.
PCFRUne Real cédula (en français, cédule royale) est une ordonnance rendue par le roi d'Espagne entre les XVe et XIXe siècles.
Une Real cédula (en français, cédule royale) est une ordonnance rendue par le roi d'Espagne entre les XVe et XIXe siècles. Son contenu résout un conflit de portée juridique, établit un modèle de comportement licite, crée une institution, nomme un office royal, donne un droit personnel ou collectif, ou commande une action particulière.
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Texte : Wikipédia, « Real cédula », licence CC BY-SA 4.0. Image : Philip V of Spain, Public domain, via Wikimedia Commons (recadrée). Comment jouer.